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Cette page rassemble les informations que tout site internet doit publier en France, en application de la loi pour la confiance dans l'économie numérique du 21 juin 2004. Elle a été mise à jour le 22 août 2026.

Éditeur du site

Société protectrice des animaux de l'Enclave des Papes, désignée sur ce site sous le nom « SPA de l'Enclave des Papes ».

Association régie par la loi du 1er juillet 1901, déclarée en préfecture de Vaucluse et enregistrée au répertoire national des associations sous le numéro W842000465. Association fondée le 13 novembre 1967.

Siège social et refuge : quartier le Testourlas, 225 route de Richerenches, 84600 Grillon.
Téléphone : 06 71 14 15 82
Courriel : spagrillon@gmail.com

SIREN 490 746 203 · SIRET du siège 490 746 203 00028 · code d'activité 94.99Z (autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire).

Directrice de la publication

La présidente de l'association, en exercice à la date de publication, joignable à l'adresse du siège social et aux coordonnées indiquées ci-dessus.

Hébergement

Le site est hébergé par OVH SAS, société par actions simplifiée au capital de 10 174 560 €, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419.

2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Téléphone : 1007 (appel non surtaxé depuis la France).
Site : ovhcloud.com

Conception du site

Site conçu et réalisé par l'Agence Drômoise, et offert à l'association.

Propriété intellectuelle

Les textes, les photographies et les éléments graphiques de ce site sont la propriété de l'association ou de leurs auteurs respectifs. Ils ne peuvent être reproduits, republiés ou réutilisés sans autorisation écrite préalable.

Les photographies des animaux ont été prises au refuge par l'association et ses bénévoles. Les quelques images d'illustration qui ne viennent pas du refuge sont toutes recensées sur la page des crédits photos.

Données personnelles

Ce site ne comporte ni formulaire, ni espace visiteur, ni lettre d'information : vous pouvez le consulter en entier sans jamais rien y saisir. L'association ne collecte donc aucune donnée par ce site.

Si vous nous écrivez ou nous appelez, vos coordonnées ne servent qu'à vous répondre et à suivre votre demande d'adoption, de pension ou de recherche d'animal. Elles ne sont ni vendues, ni cédées, ni utilisées à d'autres fins.

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